Se rendre au contenu

Mentions Légales

Identité


L'éditeur du site :

Ce cite est édité par La BRIQUETTERIE, 39 rue Desjobert à Saint-Laurent-du-Var,  Société par action simplifiées au capital de 14 700€ immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d'Antibes sous le numéro 924.950.769,  son numéro de TVA intracommunautaire est FR91924950769 vous pouvez nous joindre par téléphone au 06 70 12 66 99 par mail contact@briquetterie.fr ou à l'adresse postale ci-dessus.


L'hébergeur du site

  • Hébergeur du site web: Odoo S.A.
  • Nom de l'entreprise: Odoo S.A.
  • Adresse du siège social: Chaussée de Namur, 39, 1367 Ramillies, Belgique.
  • Numéro de téléphone: +32 2 290 34 90.
  • Adresse e-mail: info@odoo.com.
  • Numéro de TVA: BE 0477.472.701.
  • Délégué à la protection des données (DPO): privacy@odoo.com


Directeur de la publication

Pour toutes questions sur son contenu vous pouvez contacter William Genovese par mail à contact@briquetterie.fr ou par téléphone au 06.70.12.66.99

Conformités


Le règlement général de protection des données (RGPD)

La SAS La BRIQUETTERIE déclare être conforme au RGPD vous trouverez la description des droits des utilisateurs concernant les données personnelles (accès, rectification, suppression, etc.) et la manière de les exercer sur notre  politique de confidentialité sur ce lien.



Les conditions générales de vente (CGV)

Les CGV sont consultable sur ce lien.

Informations


Propriété Intellectuelle

Tous les éléments présents sur le site de la-Briquetterie.fr, notamment, mais sans s'y limiter, le graphisme, les slogans, les logos, les textes, les photographies, les vidéos, les illustrations, les icônes, ainsi que le concept général, sont la propriété intellectuelle exclusive de La Briquetterie et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle, y compris le droit d'auteur et le droit des marques.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de La Briquetterie.

Toute utilisation non autorisée de ces éléments, y compris l'utilisation des marques, constitue une contrefaçon susceptible de poursuites judiciaires.

Responsabilité

Nous nous efforçons de fournir des informations exactes et à jour sur notre site web. Cependant, nous ne pouvons garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou la pertinence des informations présentées. En conséquence, nous déclinons toute responsabilité pour toute erreur ou omission dans le contenu de notre site web.

Nous ne pourrons être tenus responsables des dommages directs ou indirects, matériels ou immatériels, résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser notre site web, y compris, mais sans s'y limiter, les pertes de profits, les pertes de données, les interruptions d'activité ou les coûts de remplacement de biens ou de services.

Notre responsabilité est limitée au prix d'achat du produit ou du service concerné excluant l'intégralité de la livraison qui est de la responsabilité de la société en charge de la livraison. Nous ne pourrons être tenus responsables des dommages causés par une mauvaise utilisation des produits ou services que nous vendons, ni des dommages résultant d'une cause extérieure, telle qu'un cas de force majeure, une panne de réseau, une intrusion informatique ou une action d'un tiers ainsi que par des retards et/ou des mauvaises manipulations de la société en charge de la livraison.

Nous ne sommes pas responsables du contenu des sites web tiers vers lesquels notre site web pourrait renvoyer par le biais de liens hypertextes. L'accès à ces sites web se fait sous la seule responsabilité de l'utilisateur.

En utilisant notre site web, vous acceptez les présentes limitations de responsabilité.

Droit applicable et juridiction compétente

Mieux vaut un mauvais arrangement qu'un bon procès, en cas de litige nous contactez directement au coordonnées ci dessus. Si vous avez besoin d'être accompagné par des professionnelles vous pouvez prendre contact avec le conseil départemental de l'accès au droit (CDAD 06) au 04 92 17 71 16 ou à prendre connaissance des autres modes alternatifs de règlement des différends au greffe du tribunal de commerce d'Antibes : Nova Antipolis | 60, Deuxième Avenue | 06632 Antibes | 04 93 34 10 14 | contact@greffe-tc-antibes.fr

Sachez que nous restons à votre écoute et faisons de notre mieux vous servir.

Coockies

La-briquetterie.fr n'utilise pas de cookies.